Carrière et emploi

La commission carrière

La commission carrière se saisit de toute question statutaire qui lui est posée, soit par les adhérents, soit par les instances nationales de réglementation ou de régulation de la ...

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Les offres d'emploi

Partenaire de l'AITF par l'intermédiaire de Techni.Cités, le groupe Territorial vous propose ses nombreuses offres d'emploi.

Actualités statutaires

Congé maternité (15/02/2010)

Nomination et reprise d'ancienneté (15/02/2010)

REJET DU RECOURS DE L'AITF AU CE (09/11/2009)

Formation-réforme de la FPT-réponse du secrétaire d'Etat chargé F.P. (01/08/2008)

Protection juridique tour d'horizon des contentieux (27/07/2008)

Liste des Actualités statutaires...
Comptes rendus de la commission

Liste des représentants régionaux de la commission carrière (14/12/2009)

bilan statistique SMACL 2007 (28/07/2008)

Le GUIDE de l'ingénieur territorial (29/04/2008)

ASSURANCES AITF : note d'info aux adhérents (28/12/2004)

Tous les Comptes rendus...
Sur votre agenda

 

Textes réglementaires
Textes généraux

Synthèse de TOUS les textes règlementaires (28/07/2008)

LOI n° 2007-148 : Modernisation FP (02/02/2007)

Loi n°84-53 portant dispositions statutaires relatives à la FPT (26/01/1984)

Tous les Textes réglementaires généraux...
Statuts particuliers

Décret n° 2007-1828 (seuils emplois fonctionnels) (24/12/2007)

Décret n° 2007-39 (accès concours IC) (10/01/2007)

Décret n° 2006-1641 (attestation diplôme) (20/12/2006)

Décret n°2003-1024 (modification grades ingenieur) (27/10/2003)

Synthèse du décret n°2003-1024 (27/10/2003)

Tous les Textes réglementaires : statuts particuliers...
Régime indemnitaire

ISS - PSR : Tableaux synthétiques 2010 (13/01/2010)

Arrêté du 29 novembre 2006 (ISS) (29/11/2006)

Décret n° 2006-1479 (ISS) (29/11/2006)

Décret n°2006-779 sur la NBI (03/07/2006)

Décret n° 2006-780 sur la NBI (03/07/2006)

Tous les Textes réglementaires : régime indemnitaire...

 

 

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